Anne-Marie Colmou

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne-Marie Artaud-Macari
De: Anne-Marie Colmou
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
Au titre du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000775474(source JORF)
nomination
01 Novembre 200201/11/2002
De: Anne-Marie Colmou
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (second tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000771903(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil d'Etat
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant du Conseil d'Etat
Suppléante
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000397472(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Anne-Marie Colmou
Objet:
membres de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
Groupe:
Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes
JORFTEXT000000392762(source JORF)
nomination
28 Janvier 199928/01/1999
De: Colmou, née Artaud-Macari (Anne-Marie, Rosine)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 31 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000389778(source JORF)
nomination
14 Juillet 199814/07/1998
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000371805(source JORF)
nomination
09 Décembre 199709/12/1997
De: Anne-Marie Colmou
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000202885(source JORF)
cessation de fonction
30 Octobre 199730/10/1997
De: Anne-Marie Colmou
Objet:
au cabinet du ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
conseiller technique
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000200115(source JORF)
nomination
21 Juin 199721/06/1997
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil d'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil d'Etat
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil d'État
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
Président
Suppléant
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de direction et d'agent comptable des organismes de sécurité sociale du régime général
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000738575(source JORF)
nomination
18 Octobre 199518/10/1995
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires placés en disponibilité ou ayant cessé définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
Groupe:
Commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168
JORFTEXT000000719095(source JORF)
nomination
18 Mars 199518/03/1995
De: Colmou (Anne-Marie)
Objet:
rapporteurs près la Cour supérieure d'arbitrage
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000000728649(source JORF)
nomination
18 Septembre 199318/09/1993
De: Colmou (Anne-Marie)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Dubos (Jean-François)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1991-10-01"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000710402(source JORF)
nomination
09 Octobre 199109/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.